Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour: 22 octobre 2026
1. Informations générales
Conformément à l'article 10 de la loi espagnole 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l'information et le commerce électronique (LSSI-CE), les informations d'identification du titulaire de ce site sont les suivantes :
- Titulaire
- NEOPOWDERS, S.L.
- NIF
- B26709576
- Siège social
- Calle de las Rederas, 1, Parque Empresarial Principado de Asturias, 33490 Avilés (Asturias), España
- Registre
- Inscrite au Registre du commerce des Asturies (Espagne)
- contact@neopowders.tech
- Site web
- https://neopowders.tech
L'activité de NEOPOWDERS, S.L. comprend le développement, la fabrication et la commercialisation de poudres métalliques pour l'impression 3D et d'autres technologies de fabrication avancée, ainsi que des activités de recherche et développement.
2. Objet et acceptation
Les présentes mentions légales régissent l'accès au site https://neopowders.tech (le « site ») et son utilisation. L'accès au site confère la qualité d'utilisateur et implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions. Si vous ne les acceptez pas, nous vous prions de ne pas utiliser le site.
3. Conditions d'utilisation
L'utilisateur s'engage à faire un usage approprié des contenus et services du site, conformément à la loi, à la bonne foi, à l'ordre public et aux présentes mentions légales, et à ne pas les utiliser pour :
- Exercer des activités illicites ou contraires à la bonne foi et à l'ordre public.
- Introduire ou diffuser des virus informatiques ou tout autre système susceptible d'endommager les systèmes du titulaire, de ses fournisseurs ou de tiers.
- Tenter d'accéder aux données du titulaire, de fournisseurs tiers ou d'autres utilisateurs, de les utiliser ou de les manipuler.
- Reproduire, copier, distribuer ou modifier les contenus sans l'autorisation correspondante.
4. Propriété intellectuelle et industrielle
L'ensemble des contenus du site — textes, conceptions, graphismes, logos, icônes, code source, animations et marques — appartient à NEOPOWDERS, S.L. ou à des tiers ayant autorisé leur utilisation, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et industrielle. Toute reproduction, distribution, communication publique ou transformation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite et expresse du titulaire est interdite.
Les informations publiées ont un caractère informatif et ne constituent pas une offre contractuelle. Les spécifications techniques définitives seront convenues avec chaque client.
5. Limitation de responsabilité
Le titulaire veille à ce que les informations du site soient exactes et à jour, mais ne garantit pas l'absence d'erreurs et décline toute responsabilité quant aux décisions prises sur leur fondement. Il n'est pas non plus responsable des interruptions de service, des défaillances techniques ou des dommages causés par des tiers au moyen d'intrusions illégitimes échappant à son contrôle.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Le titulaire ne contrôle pas ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leurs contenus ou politiques. L'insertion d'un lien n'implique aucune relation, recommandation ni approbation.
7. Protection des données et cookies
Le traitement des données personnelles est régi par notre politique de confidentialité, et l'utilisation des cookies et technologies similaires par notre politique de cookies.
8. Modifications
Le titulaire peut modifier à tout moment et sans préavis la présentation, la configuration et les contenus du site, ainsi que les présentes mentions légales.
9. Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions sont régies par le droit espagnol. Tout litige sera soumis aux juridictions d'Avilés (Asturies, Espagne), sauf disposition impérative contraire, notamment lorsque l'utilisateur a la qualité de consommateur. En cas de divergence, la version espagnole prévaut.